Délibérations du conseil municipal du vendredi 30 novembre 2018
- N°56-2018 Délibération DECIDANT l'attribution d'une subvention de 3000€ à l'Asso (CMBT) pour l'organisat de Miss B-T +NOTIF
- N°55-2018 Délibération décidant de reconduire les activités sur le temps scolaire et à la pause méridienne
- N°54-1 AVENANT N°2 CGSP
- N°54 Délibération RELATIVE signature AVENANT N°2 concernant la DSP pour gestion de stationnmt payt sr voirie et hors voirie +NOTIF
- N°53-1 protocole-Annexes 2 & 3
- N°53-1 protocole-Annexe 1
- N°53-1 Protocole d'accord transactionnel
- N°53 Délibération DECIDANT approuver protocole transactionnel issu procédure de médiation du TA Gpe portant indemnisat GETEL +NOTIF
- N°52-1 Convention de partenariat
- N°52 Délibération RELATIVE CONVENT° partenariat entre la CAGSC, ses communes membres et la DRFiP DE Guadeloupe +NOTIF
- N°51 Délibération modifiant la décision modificative N°1 du budget principal et du budget annexe parkings 2018 +NOTIF
- N°50 Délibération adoptant la tarification pour l'occupation du domaine public communal
- N°49 Délibération PORTANT avis dérogations au repos dominical des commerces de la VB-T accordées par le Maire pr 2019 +NOTIF
- N°48 Délibération portant modification et transformation de postes
- N°47-1 Convention de mise à disposition du personnel municipal auprès de la CGSP
- N°47 Délibération DECIDANT de mettre à dispo du personnel municipal, auprès de la CGSP +NOTIF
- N°46-1 Règlement de fonctionnement
- N°46 Délibération modifiant règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants de la VB-T
- N°45 Délibération VALIDANT transfert de propriété Rocades de MontBazin & Petit-Paris patrimoine routier Région Gpe +NOTIF
- N°44 Délibération VALIDANT PDF prévisionnel études de positionnement et études de faisabilité projet (coeur de ville) +NOTIF
- N°43 Délibération VALIDANT transfert de Maitrise d'Ouvrage au CR réhabilitation du plateau sportif CH SALIN (Petit Paris) +NOTIF.pdf
- N°42-1 Projet de convention tripartite entre la VBT, la SIG et La Belle Créole
- N°42 Délibération APPROUVANT la convention tripartite entre la SIG, la fédérat° LA BELLE CREOLE et la VBT +NOTIF
- N°41 Délibération ADOPTANT l'execut° programmation 2018- Politique de la Ville +NOTIF