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Conseil municipal du 16 janvier 2025
Ordre du jour CM du 16 janvier 2025 (.pdf)
Convocation Affichage CM du 16 janvier 2025 (.pdf)
Conseil municipal du 12 décembre 2024
Ordre du jour CM du 12 décembre 2024 (.pdf)
Convocation Affichage CM du 12 décembre 2024 (.pdf)
DEL N°712024 délibération prenant acte du rapport annuel 2023 des représentants de la VBT au CA de la SEMSAMAR
742024 délibération pour une constitution de provisions pour risques contentieux
772024 délibération pour corrections sur excercices antérieurs - rattrapage d'armortissements
802024 abrogeant de la délibération n° 292024 du 04 juin 2024 et fixant les taux de promotion pour les avancements de grade au 1er janvier 2025
832024 délibération portant avis sur les dérogations au repos dominical des commerces pour 2025
DEL N°722024 délibération portant attribution de subventions 2024 aux associations
752024 délibération pour une reprise de provisions sur l'irrécouvrabilité des créances
782024 délibération pour une reprise de provisions pour risques contentieux
812024 délibération relative au nouveau chef de projet ACV
842024 délibération modifiant la désignation des membres du conseil de quartier du secteur de Circonvallation
DEL N°732024 délibération portant autorisation de revalorisation des subventions aux écoles privées sous contrant d'association pour 2024
762024 délibération décidant de constituer une provision sur l'irrécouvrabilité des créances
792024 délibération portant autorisation d'ouverture de crédits d'investissement des budgets 2025
822024 délibération portant déclassement en partie de la voie Gaston CARLE et intégration au domaine privé communal
852024 délibération portant l'engagement à mettre en place le plan cantine 2024-2025
Conseil municipal 3 octobre 2024
Ordre du jour CM du 03 octobre 2024 (.pdf)
convocation élus CM du 03 octobre 2024 (.pdf)
DEL N°59 2024 VALIDANT LA PHASE 1 DU PROJET DE RÉNOVATION DU STADE FÉLIX ÉBOUÉ
40-2024 Délibération accordant la garantie d'emprunt au profit de la SIG - construction de 15 logements (10LLS-5 LLTS) rue Lardenoy à Basse-Terre
DEL N°62 2024 DÉCIDANT D ACQUÉRIR LA PARCELLE CADASTRÉE AN 703 SISE 3 RUE ARMAND LIGNIERERS
DEL N°64 2024 (2) ORGANIGRAMME
DEL N°67 2024 (1) PORTANT ADHÉSION À LA CONVENTION CADRE UNIQUE
DEL N°69 2024 PORTANT ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS
DEL N°60 2024 APPROUVANT LE PROJET DE MISE EN SÉCURITÉ ET DE DÉSAMINTAGE DU CINÉMA TIVOLI
41-2024 Délibération approuvant le projet de rénovation du stade Félix Eboué et approuvant le plan de financement prévisionnel
DEL N°63 2024 DÉCIDANT DE LA VENTE DE LA PARCELLE CADASTREE AK 276 SITUEE A LA CITE GUILLARD
DEL N°65 2024 PORTANT CRÉATION DE POSTES ET MODIFICATION DES EMPLOIS COMMUNAUX AU 07 10 24
DEL N°67 2024 (2) CONVENTION
DEL N°70 2024 ADOPTANT LA DÉCISION MODIFICATIVE N°1 DU BP
DEL N°61 2024 DÉCIDANT D ACQUÉRIR LA PARCELLE CADASTRÉE AL 193 SISE 656 DE CIRCONVALLATION
42-2024 Délibération adoptant éxécution de la programmation 2024 politique de la ville
DEL N°64 2024 (1) ADOPTANT LE NOUVEL ORGANIGRAMME DE LA VILLE DE BT
DEL N°66 2024 RELATIF À LA CRÉATION D UN POSTE NON PERMANENT
DEL N°68 2024 INSTAURANT LES MODALITÉS DE MISE EN OEUVRE DU CPF
Conseil municipal 29 août 2024
Ordre du jour CM 29 août 2024 (.pdf)
Convocation (.pdf)
Délibération 462024 portant ouverture de la crèche municipale de Basse-Terre
Délibération 492024 autorisant le maire à recourir au recrutement d'agents contractuels pour faire face temporairement à la vacance d'un emploi crée
Délibération 522024 instaurant la possibilité de recourir au contrat d'apprentissage
Délibération 552024 modifiant la délibération du 05 octobre 2023 relative à la caution pour travaux au cimetière
Délibération 582024 autorisant le transfert de la compétence relative à la création, l'entretien et l'explotation des IRVE au SyMEG
Délibération 472024 modifiant le réglement de fonctionnement de la crèche municipale, sise à Rivière des Pères
Délibération 502024 autorisant le recrutement sur des postes permanents
Délibération 532024 portant création de postes et modification des emplois communaux au 1er septembre 2024
Délibération 562024 constatant la désaffectation de l'ancienne caserne des sapeurs-pompiers et déclassement du domaine public
Délibération 482024 portant demande de dotation au titre du FNFS et du FNADT
Délibération 512024 portant accueil de personnes volontaires en service civique
Délibération 542024 portant sur la mise en place d'un dispositif de signalement
Délibération 572024 fixant les tarifs de stationnement hors voirie pour l'année 2024
Conseil municipal 11 juillet 2024
Ordre du jour CM 11 juillet 2024 (.pdf)
Convocation (.pdf)
37-2024 Délibération approuvant le règlement d'intervention des aides financière aux propriétaires de logements privés dans le cadre de la mise en place d'une opération (OPAH)
40-2024 Délibération accordant la garantie d'emprunt au profit de la SIG - construction de 15 logements (10LLS-5 LLTS) rue Lardenoy à Basse-Terre
43-2024 Délibération autorisant le maire à signer le renouvellement de la convention cité éducative
362024 délibération autorisant le maire à signer le marché relatif au suivi animation de l'opération OPAH-RU 2024-2029
38-2024 Délibération rétrocession des parcelles AI 98, 468 et 450 au profit de la SIG pour la réalisation de deux résidences étudiantes
41-2024 Délibération approuvant le projet de rénovation du stade Félix Eboué et approuvant le plan de financement prévisionnel
44-2024 Délibération autorisant le maire à modifier le mode de facturation de l'accueil périscolaire
39-2024 Délibération décidant de la vente de la parcelle cadastrée AM 187 à monsieur IDYLLE
42-2024 Délibération adoptant éxécution de la programmation 2024 politique de la ville
45-2024 Délibération sur la modification du règlement intérieur de la restauration scolaire et de la pause méridienne
Conseil municipal 4 juin 2024
DELB N°22 2024 DEFINISSANT LES REGLES APPLICABLES AUX RESERVATIONS DE LOGEMENTS LOCATIFS
DELB N°25 2024 AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER LE MARCHE RELATIF A L INSTALLATION D UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION
DELB N°28 2024 INSTITUANT LA PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT
DELB N°31 2024 RELATIVE A L IMPLANTATION DE COLONNES D APPORT VOLONTAIRE DE TEXTILES
DELB N°34 2024 ACCORDANT LA GARANTIE D EMPRUNT AU PROFIT DE LA SA HLM DE LA GUADELOUPE - prêt n°157540
DELB N°23 2024 SOLLICITANT L ASSISTANCE TECHNIQUE ET ADMINISTRATIVE DE TERRE CARAIBES
DELB N°26 2024 POUR LE LANCMENT DE LA DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE PLU
DELB N°29 2024 FIXANT LES TAUX DE PROMOTION POUR LES AVANCEMENTS DE GRADE
DELB N°32 2024 PORTANT ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS
DELB N°35 2024 ACCORDANT LA GARANTIE D EMPRUNT AU PROFIT DE LA SA HLM DE LA GUADELOUPE prêt n°157541