Convocation conseil municipal du 06 juillet 2026

Convocation conseil municipal du 04 juin 2026

délibération 552026 portant attribution de subventions 2026 aux associations
délibération 582026 désignant une elue relais de l'égalité
délibération 612026 approuvant l'engagement du projet d'aménagement de la plage du centre ville et sollicitant les co-financements liés à l'opération
délibération 652026 portant création d'emplois permanents
délibération 682026 désignant le représentant de la VBT pour sieger à la CLETC
délibération 562026 prononçant la fermeture de l'école maternelle laure ABEL au Carmel
délibération 592026 décidant de la reprise de 45 terrains commun au cimetière de la ville dans les 6 secteurs du cimetière
délibération 622026 sollicitant l'adhésion de la ville au CÉREMA et désignant le représentant de la ville
délibération 662026 portant création d'un comité CST commun entre la commune et ses établissemets publics rattachés
délibération 692026 décidant de la désignation d'un adjoint au maire pour la signature des actes passées en la forme administrative
délibération 572026 décidant de l'attribution de bon d'achat aux bacheliers 2026
délibération 602026 décidant de modifier la délibération n° 332017 relative à la demande de cession gracieuse des parcelles de la zone des 50 pas géométriques
délibération 632026 modifiant la délibération n°232026 du 09 avril2026 fixant les indemnités de fonction des élus
délibération 672026 fixant la composition du CST et de la F3SCT
délibération 702026 accordant la garantie d'emprunt au profit de la SIG

Convocation conseil municipal du lundi 27 avril 2026

BP 2026 BUDGET ANNEXE STATIONNEMENT_compressed
délibération 302026 adoptant les comptes financiers uniques 2025
délibération 332026 adoptant mes budgets primitifs 2026
délibération 362026 relative au droit à la formation des élus
délibération 392026 relative à la création de la CAO et à la désignation de ses membres
délibération 422026 relative à la représentation de la Ville au sein du CA de la SIKOA
délibération 452026 relative à la représentation de la Ville auprès de la SIG
délibération 482026 relative à la représentation de la VBT au CS du CHBT
délibération 512026 portant création de la suite des commissions municipales internes
délibération 542026 portant modification de la délibération n°202026 relative aux commissions municipales
note de présentation brève et synthétique des CFU 2025
CFU 2025 DEFINITIF BUDGET PRINCIPAL_compressed
délibération 312026 fixant les taux d'imposition 2026 des taxes directes locales
délibération 342026 relative à la mise en oeuvre du dispoisitif INCROYABLE COMMERCE
délibération 372026 approuvant la programmation des investissements communaux 2026
délibération 402026 proposant les membres de la commission de controle des listes électorales
délibération 432026 désignant le représentant de la ville auprès de la SEMSAMAR
délibération 462026 désignant les représentants de la Ville à la CALEOL
délibération 492026 décidant de la désignation des représentantants de la VBT à Terres Caraïbes
délibération 522026 désignant le suppléant du Maire au PNG
état de notification des produits prévisionnels et des taux d'imposition des taxes directes locales pour 2026
tableau AP - CP
CFU 2025 ETATS ANNEXES BUDGET ANNEXE STATIONNEMENT
délibération 322026 autorisant la mise en place et le vote des AP, AE et CP 2026
délibération 352026 sollicitant la cession à titre gracieux de la parcelle AM 563 pour un projet de renaturation en Ville
délibération 382026 portant création de la commission communale pour l'accessibilité
délibération 412026 portant création de la commision d'ouverture de plis de délégation de service public
délibération 442026 portant désignation du représentant de la Ville à la SEMAG
délibération 472026 relative à la représentation de la Ville au sein de la FME
délibération 502026 décidant de la désignation des représentants de la VBT auprès du SyMEG
délibération 532026 relative à la représentation de la Ville au CA de l'ARBIG
note de présentation brève et syntéthique des BP 2026

Convocation conseil municipal du jeudi 09 avril 2026

convention mécénat - festival 2026
délibération 152026 portant suppression création d'emploi permanent
délibération 182026 portant désignation des représentants de la VBT au CA des conseils d'école
délibération 212026 fixant le nombre d'administrateurs du CA du CCAS
délibération 242026 adoptant la majoration des indemnités de fonction des élus
délibération 272026 adoptant le réglement budgétaire et financier de la VBT
Règlement Budgétaire et Financier VBT - 2026
délibération 132026 prescrivant la modification simplifiée n°2 du PLU
délibération 162026 relative à l'octroi de gratification pour les stagiaires de l'enseignement
délibération 192026 relative à la désignation des représentants de la ville aux CA des établissements publics locaux d'enseignement
délibération 222026 portant désignation des représentants du CM au CA du CCAS
délibération 252026 approuvant le projet d'extension du système de vidéoprotection
délibération 282026 prenant acte de la tenue du DOB
ROB 2026
délibération 142026 portant sur la création d'emploi permanent
délibération 172026 portant modification des membres des conseils de quartier pour le collège des élus
délibération 202026 portant création des commissions municipales et fixation de leur composition
délibération 232026 adoptant les indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux
délibération 262026 relative au mécénat dans le cadre du festival 2026 patrimoines en lumières
délibération 292026 portant déploiement du dispositif territoires numériques éducactifs et approbation de son plan de financement

Convocation au CM du 20 mars 2026 pour l’élection du maire et des adjoints

PV élection maire et adjoints 2026 avec tampon préfecture
délibération 112026 donnant délégation de pouvoirs du CM au Maire dans le cadre de l'article L2122-22 du CGCT
feuille de proclamation des adjoints 2026 avec tampon préfecture
délibération 122026 portant création de la commission communale des finances
délibération 102026 fixant le nombre des adjoints

Conseil municipal du 10 Février 2026

convention délibération N° 05-2026
délibération 01-2026 portant sur la création d'un emploi permanent
délibération 04-2026 portant sur les modalités de remboursement de frais engagés par les élus dans le cadre d'une mission ou d'un mandat spécial
délibération 07-2026 approuvant le projet de deuxième biennale du festival de Basse-Terre Patrimoines en Lumières et son plan de financement
Dossier de partenariat du festival de Basse-Terre 2026 - délibéation 07-2026
convention délibération N° 06-2026
délibération 02-2026 portant suppression-création d'emplois permanents
délibération 05-2026 portant sur l'octroi de bons d'achat à l'occasion des départs en retraite des agents communaux
délibération 08-2026 approuvant la convention de partenariat entre la ville de basse-Terre et l'Office du Tourisme duGrand Sud Caraïbes
convention délibération N° 08-2026
délibération 03-2026 portant sur les modalités de prise en charge des frais de missions, stages et de formations des agents communaux
délibération 06-2026 approuvant la convention de partenariat avec l'ALEFPA pour l'embellissement du cadre de vie du coeur de Ville
délibération 09-2026 décidant d'utiliser l'enfeu au titre de terrains communs et de caveau provisoire ainsi que la tarification des loges désignées en caveau provisoire

Conseil municipal du 16 décembre

convention Basse-Terre TFPB
DELB 83 2025 RELATIVE L ALIENATION DE LA MAISON LIENSOL.docx
DELB 86 2025 FIXANT L ENVELOPPE BUDGETAIRE DU CIA AU TITRE DE L ANNEE 2025.docx
DELB 89 2025 APPROUVANT LE PROJET DE POINT D'HYGIÈNE À DESTINATION DES MARGINAUX.docx
DELB 92 2025 PORTANT AVIS SUR DEROGATIONS EXCEPTIONNELLES AU REPOS DOMINICAL.docx
DELB 95 2025 PRENANT ACTE DE LA RESOLUTION N 1 DU CONGRES DES ELUS.docx
DELB 98 2025 PRENANT ACTE DE LA RESOLUTION N°4 DU CONGRES DES ELUS.docx
CONVENTION DE PARTENARIAT VBT-EPSM
DELB 84 2025 AUTORISANT LA CESSION A L EURO SYMBOLIQUE A LA SIG.docx
DELB 87 2025 MODIFIANT LA DELIBERATION RELATIVE A LA CREATION D UN POSTE NON PERMANENT VTA.docx
DELB 90 2025 ADOPTANT LA DECISION MODIFICATIVE N 2 BUDGET ANNEXE STATIONNEMENT.docx
DELB 93 2025 APPROUVANT LA CONVENTION RELTATIVE A L ABATTEMENT DE LA TFPB.docx
DELB 96 2025 PRENANT ACTE DE LA RESOLUTION N 2 DU CONGRES DES ELUS.docx
DELB 82 2025 1 VALIDANT LA CONVENTION DEFINISSANT LES MODALITES DE PARTENARIAT.docx
DELB 85 2025 AUTORISANT LA CESSION D UNE STRUCTURE METALLIQUE SUR LE MARCHE ST.docx
DELB 88 2025 PORTANT DESIGNATION D UN AGENT TITULAIRE AUX FONCTIONS DE COORDONNATEUR.docx
DELB 91 2025 AUTORISANT LE MAIRE DE LA VILLE DE BASSE-TERRE A SIGNER LE CONTRAT.docx
DELB 94 2025 RELATIVE A LA MOTION.docx
DELB 97 2025 PRENANT ACTE DE LA RESOLUTION N 3 DU CONGRES DES ELUS.docx

Conseil municipal du 25 novembre

712025 délibération prenant acte du rapport annuel 2024 des représentants de la VBT au CA de la SEMSAMAR
742025 délibération octroyant un mandat special au maire et validant la prise en charge directe des frais d'hébergement du maire pour le congrès des maires
772025 délibération portant autorisation d'ouverture de crédits d'investissements des budgets 2026
802025 délibération autorisant la signature d'une convention d'accompagnement numérique avec l'ANCT
722025 délibération autorisant le maire à signer le marché relatif à la fourniture de repaspour les écoles
752025 délibération approuvant la convention de jumelage entre la ville de BT et la Ville de Petit-Bg plan ORSEC Volcan
782025 délibération portant attribution de subventions aux associations
812025 motion de soutien aux CAUE
732025 délibération approuvant le projet de convention cadre du programme PPI 2024-2028 de Terres Caraïbes
762025 délibération adoptant la décision modificative n°1 du budget annexe stationnement
792025 délibération portant attribution de subventions au COSVBT

Conseil municipal du 18 septembre 2025

CONVENTION DE MISE À DISPOSITION Maison Coquille
Convention MECENAT LES GRANDS ORATOIRES - CM du 18 sept 2025
DELIB N°62 2025 APPROUVANT LA CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE LA MAISON COQUILLE
DELIB N°65 2025 PORTANT CORRECTIONS SUR EXERCICES ANTERIEURS RATTRAGE AMORTISSEMENTS
DELIB N°68 2025 RELATIVE AU MECENAT DANS LE CADRE DE EDITION 2025 DES GRANDS ORATOIRES
Programmation-politique de la ville 2025 (002)
convention de rétrocession d'ouvrage
DELIB N°60 2025 VALIDANT LA CONVENTION DE DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE SMGEAG A LA VILLE DE BASSE-TERRE
DELIB N°63 2025 PORTANT CREATION EMPLOIS PERMANENTSDANS LE CADRE DES AVANCEMENTS DE GRADE 2025
DELIB N°66 2025 DES ADMISSIONS EN NON VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES
DELIB N°69 2025 ADOPTANT L'EXECUTION DE LA PROGRAMMATION 2025 DE LA POLITIQUE DE LA VILLE
Convention délégation MO
DELIB N°61 2025 REFUSANT ACQUISITION DE LA PARCELLE 9 RUE DES CORSAIRES CADASTREE AN 347
DELIB N°64 2025 ADOPTANT LA DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BUDGET PRINCIPAL
DELIB N°67 2025 DECIDANT DE CONSTITUER UNE PROVISION SUR IRRECOUVRABILITE DES CREANCES
DELIB N°70 2025 SOLLICITANT LE SURCLASSEMENT DEMOGRAPHIQUE DE LA VBT A LA CATEGORIE SUPERIEURE

Conseil municipal du 10 juillet 2025

délibération 502025 portant adhésion au service de médecine et au service social du centre de gestion de la fonction publique territoriale de la Guadeloupe
délibération 532025 portant actualisation des tableaux d'effectif des emplois permanents
délibération 562025 décidant de la création d'un enfeu de quinze loges au cimetière de la ville de Basse-Terre
délibération 592025 portant attribution de subventions aux associations
délibération 512025 instaurant la participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre de la mise en oeuvre d'une labellisation risque santé
délibération 542025 autorisant le maire à engager la procédure de bien en état d'abandon manifeste sur l'immeuble sis sur les parcelles AN 301 et AN 302
délibération 572025 décidant de la mise en service du deuxième columbarium et du jardin du souvenir
délibération 522025 portant création d'emplois permanents
délibération 552025 décidant d'une tarification intergénérationnelle et sociale de la billeterie de l'auditorium Jérôme CLERY dans le cadre de l'offre de production culturelle de la Ville de basse-Terre
délibération 582025 autorisant la SEMSAMAR à créer une filiale destinée à la gestion des marinas et des ports de plaisances

Conseil municipal du 15 mai 2025

272025 délibération approuvant la mise en place de conteneurs enterrés sur des sites pilotes de la ville de Basse-terre
délibération 232025 autorisant le projet de création d'un terrain de foot five à RDP dans le cadre du dispositif de l'ANS
302025 délibération approuvant la réhabilitation de l'élévateur pour personnes à mobilité réduite à l'auditorium Jérôme CLÉRY
332025 délibération relative à la candidature de la ville au programme IMPACT 2024
362025 délibération portant revalorisation de la valeur faciale des titres restaurants et des modalités d'adhésion
392025 délibération décidant de la cession de la parcelle AC 796 à la SCI PADAM
422025 délibération validant le transfer de MO au Conseil Régional pour des travaux de canalisation d'eaux pluviales à RDP
452025 délibération décidant d'accorder une subvention à l'association TANMPO pour le fonctionnement de l'école de musique
482025 délibération autorisant la VBT à concourir auprès de l'ANDES pour l'obtention du label VILLE ACTIVE ET SPORTIVE
Convention Ecole de musique CM du 15 05 2025
Schéma d'implantation du dispositif de vidéoprotection - Demande de subvention FIPD - CM du 15 mai 2025
282025 délibération approuvant la création d'une structure de type ombrière photovoltaïque sur le site Roger SALNOT
délibération 242025 rectifiant la délibération n° 09 2025 déclarant le bien sis sur la parcelle AM 473 en état d'abandon manifeste
312025 délibération approuvant la mise en oeuvre d'un dispositif de vidéoprotection ainsi que la création d'un CSU - phase 2 et 3
342025 délibération portant revalorisation de la participation employeur à la protection sociale complémentaire - risque prévoyance
372025 délibération portant sur le RIFSEEP - IFSE et CIA
402025 délibération décidant de la mise en place d'une AOT sur les premier et deuxième niveaux du parking HCsur la parcelle AM 610
432025 délibération relative au lancement d'études pré-opérationnelles de caractérisation du bâti et du contexte social en ZMGVH - RDP
462025 délibération portant attribution de subventions 2025 aux associations
492025 délibération décidant de l'attribution de bons d'achat aux bacheliers 2025
Estimation financière du dispositif de vidéoprotection - Demande de subvention FIPD - CM du 15 ami 2025
292025 délibération approuvant la réfection en enrobés des voiries communales - programmation 2025
délibération 252025 rectifiant la délibération 08 2025 du 16 janvier 2025 autorisant à percevoir les jetons de présence de la SEMSAMAR
322025 délibération sollicitant l'achat de 20 vélos pour les écoles primaires de Basse-Terre
352025 délibération autorisant le maire à signer le marché relatif à la fourniture de titres restaurants pour les agents de la ville de Basse-Terre
382025 délibération portant modification de la création de poste de chargé de coopération - CTG avec la CAF
412025 délibération fixant les tarifs de stationnement hors voirie pour 2025
442025 délibération décidant de la structuration des organes fonctionnels du label VAH de la VBT
472025 délibération portant demande dotation au titre du FNFS et du FNADT
convention bon d'achat bacheliers 2025 - CM du 15 mai 2025
Etude technique - Demande de subvention FIPD vidéoprotection - CM du 15 mai 2025

Conseil municipal du 3 avril 2025

délibération 202025 adaoptant les Comptes financiers Uniques 2024