Menus scolaires

3 decembre 2024

2024-596 ENTREPRISE GETELEC ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION A MONT BAZIN

2024-568 PRESTAN'S KRÉOLE-A.M. RELATIF A L'OCCUPATION DU PARKING FRANTZ FANON A PETIT-PARIS

2024-569 PRESTAN'S KRÉOLE-A.M. RELATIF A LA 3ème ÉDITION DU VILLAGE DE NWEL SUIVI D'UN CHANTÉ NWEL

2024-597 PRESTAN'S KRÉOLE-A.M. RELATIF A UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE

2024-602 PRESTAN'S KRÉOLE-A.M. REGLEMENTANT LA CIRCULATION ET LE STATIONNEMENT DANS LA RUE FRANTZ FANON A PETIT-PETIT

2024-595 VILLE DE BASSE-TERRE ARRETE AUTORISANT DEUX PLACES DE PARKING FACE AUDITORIUM

2024-599 ENTREPRISE JOGGER'SPORT ARRETE AUTORISANT UNE PLACE DE PARKING

2 décembre 2024

2024-601 ENTREPRISE SAS HT BTP ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION DES VEHICULES

29 novembre 2024

2024-576 K'ART BAUDOT-ARRÊTÉ AUTORISANT L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC A LA RUE BAUDOT

2024-577 K'ART BAUDOT-ARRÊTÉ AUTORISANT LA 10ème ÉDITION DE LA NUIT DU SHOPPING

2024-578 K'ART BAUDOT-ARRÊTÉ REGLEMENTANT LA CIRCULATION A LA RUE BAUDOT

2024-570 ASSOCIATION WAKA-ARRÊTÉ AUTORISANT L'ORGANISATION DE LA FOIRE CULINAIRE

2024-586 ASSOCIATION VOUKOUM-ARRÊTÉ AUTORISANT L'OCCUPATION DU DOMAINE PUBIC

2024-587 ASSOCIATION VOUKOUM-ARRÊTÉ AUTORISANT L'ORGANISATION DU LÉWOZ

2024-588 ASSOCIATION VOUKOUM-ARRÊTÉ REGLEMENTANT LA CIRCULATION A LA RUE DU PERE LABAT

2024-589 ASSOCIATION VOUKOUM-ARRÊTÉ AUTORISANT L'OUVERTURE D'UN DÉBIT DE BOISSONS TEMPORAIRE

28 novembre 2024

2024-590 KINE SANTE BASTE ARRETE POUR OCCUPER L'ESPACE RUE BARON DE CLUNY

2024-591 SECRET DE BEAUTE ARRETE POUR OCCUPER DES PLACES DE STATIONNEMENT

27 novembre 2024

2024-598 ARRETE RELATIF A LA MISE A DISPOSITION DE L'ESPALANDE DU PORT ET L'ALLEE NOLIVOS

26 novembre 2024

2024-579 URC CARAIBES ORANGE ARRETE POUR INSTALLATION DE CABLE FIBRE OPTIQUE

2024-585 ARRETE AUTORISANT LA FERMETURE DE L'INTERSECTION DES RUES

21 novembre 2024

2024-572 SMGEAG ARRETE RELATIF A UNE PERMISSION DE VOIRIE

2024-575 ARRETE AUTORISANT LA MISSION LOCALE D'ORGANISER UNE MANIFESTATION SUR L'ESPLANADE

20 novembre 2024

2024-571 BOUYGUES BATIMENT CENTRE SUD OUEST ARRETE RELATIF A UNE PERMISSION DE VOIRIE

2024-574 ENTREPRISE GETELEC ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION SUR LA VOIE RD26

13 novembre 2024

2024-559 ASSOCIATION EEAME ARRETE POUR OCCUPER LE DOMAINE PUBLIC

8 novembre 2024

2024-563 GETELEC TP SAS ARRETE REGLEMENTANT LA CIRCULATION RUE DU PERE LABAT

2024-564 SMGEAG-ARRÊTÉ RELATIF A UNE PERMISSION DE VOIRIE POUR RÉPARATION DE FUITES AEP

2024-565 SMGEAG-ARRÊTÉ REGLEMENTANT LA CIRCULATION A LA RUE CALE BOSSANT AU CARMEL

2024-566 MR LAMOVALTAY ARRETE POUR OCCUPER LE TERRAIN SPORTIF

7 novembre 2024

2024-558 AVENANT DE L'ARRÊTÉ 2024-524 DU 30 OCTOBRE-O.D.P.

2024-550 SMGEAG-ARRÊTÉ RELATIF A UNE PERMISSION DE VOIRIE

2024-551 SMGEAG-ARRÊTÉ DE CIRCULATION A LA RUE CALE BOSSANT

2024-545 LA CROIX ROUGE-ARRÊTÉ RELATIF A L'OCCUPATION DE L'ESPLANADE DU PORT

2024-546 LA CROIX ROUGE-ARRÊTÉ AUTORISANT L'ORGANISATION DE LA MATINÉE DE DÉPISTAGE-PRÉVENTION

2024-542 ASSOCIATION ARIOKA-ARRÊTÉ AUTORISANT UNE FOIRE CULINAIRE

2024-543 EDF ARCHIPEL GPE-ARRÊTÉ RELATIF A UNE PERMISSION DE VOIRIE

31 octobre 2024

2024-537 ENTREPRISE URC CARAÏBES ORANGE-ARRÊTÉ DE CIRCULATION A LA RUE RÉPUBLIQUE

2024-524 C.M.A. DE LA RÉGION GPE-MISE EN PLACE DE CERTAINS SITES A LA RUE NOLIVOS

2024-525 C.M.A DE LA RÉGION GPE-ARRÊTÉ AUTORISANT LE GRAND BOULEVARD ARTISANALE ET AGRICOLE RÉGIONAL

2024-526 C.M.A DE LA RÉGION GPE-ARRÊTÉ DE CIRCULATION DANS LES RUES DU CENTRE VILLE

2024-520 Association ASA CARAÏB-ARRÊTÉ AUTORISANT LA MISE EN PLACE DE L'ESPLANADE DU PORT

2024-521 Association ASA CARAÏB-ARRÊTÉ AUTORISANT LE RALLYE DE LA MONTAGNE

2024-522 Association ASA CARAÏB-ARRÊTÉ DE CIRCULATION DANS CERTAINS RUES DU CENTRE VILLE

2024-532 C.A.G.S.C.-ARRÊTÉ AUTORISANT L'OCCUPATION DES PLACES DE PARKING POUR LE BUS FRANCE SERVICE

2024-538 ASSOCIATION ASA CARAÏB-ARRÊTÉ AUTORISANT UNE VENTE DE PATISSERIES ET BOISSONS NON ALCOOLISÉES

2024-531 ASSOCIATION ACCORD-ARRÊTÉ AUTORISANT LA PLACE EULOGE LACROIX

2024-533 ASSOCIATION ACCORD-ARRÊTÉ AUTORISANT DES RÉPÉTITIONS CARNAVALESQUES

2024-544 AVENANT DE L'ARRÊTÉ DE CIRCULATION 2024-454 DU 13 SEPT 24 POUR LES FÊTES DE LA TOUSSAINT

30 octobre 2024

2024-535 Entreprise F.P.R.B. - ARRÊTÉ DE CIRCULATION SUR LA VOIE D12 RUE ALEXANDRE BUFFON

2024-536 Entreprise F.P.R.B. - ARRÊTÉ DE CIRCULATION A LA RUE VICTOR HUGUES

2024-539 Entreprise F.P.R.B. - ARRÊTÉ RELATIF A UNE PERMISSION DE VOIRIE

2024-540 Entreprise F.P.R.B. - ARRÉTÉ DE CIRCULATION A L'ALLÉE DES COCOTIERS CIRCONVALLATION

2024-509 CAGSC- ARRÊTÉ AUTORISANT L'OCCUPATION DE L'ESPLANADE DU PORT

2024-510 CAGSC- ARRÊTÉ REGLEMENTANT LE STATIONNEMENT A LA RUE DU COURS NOLIVOS

29 octobre 2024

2024-455 CRÉDIT MUTUEL-MISE EN PLACE DE L'ESPACE DU CHAMP D'ARBAUD

2024-456 CRÉDIT MUTUEL-ARRÊTÉ AUTORISANT LA JOURNÉE AUTOUR DE L'AUTOMOBILE

28 octobre 2024

2024-528 CHBT-ARRÊTÉ ABROGE ET REMPLACE L'ARRÊTÉ 2024-186_UTILISATION DU STADE ÉBOUÉ

2024-534 ENTREPRISE GETELEC-ARRÊTÉ REGLEMENTANT LA CIRCULATION A LA RUE DU PERE LABAT