CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°29 Délibération PROPOSANT les personnes appelées à siéger à la CCID +NOTIF
CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°30 Délibération DESIGNANT le représentant de la Ville au Conseil des Territoires de la fondat° pour la mémoire de l'esclavage +NOTIF
CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°31 Délibération autorisant l'emploi d'un collaborateur de cabinet
CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°32 Délibération DECIDANT du non transfert de la compétence en matière d'élaborat° des docs d'urbanisme à la CAGSC +NOTIF
CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°33 Délibération portant modificat° de la désignat° des représentants de la Collectivité au sein du CT de la VBT
CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°34 Délibération portant modificat° de la désignat° des représentants de la Collectivité au sein du CHSCT de la VBT
CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°35 Délibération AUTORISANT EPF GPE à acquérir parcelles AM 427 & 435 B-T pr compte VBT
CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°35-2 Convention Opérationnelle de Portage Foncier EPF Acquisition compte de la VBT parcelles AM 427 & 435 au 4 Rue du Nègre Sans Peur
CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°36 Délibération VALIDANT nouveau plan financement prévisionnel études de positionnemt en adéquat° projet Cœur de Ville
CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°36-2 Convention de cofinancement ACV Basse-Terre
CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°37 Délibération portant attribution d’une prime pour les bacheliers au titre de la promotion 2020
CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°38 Délibération ACCEPTANT gest° patrimoine immobilier du (CCAS) par la Ville de Basse-Terre +NOTIF
CM 2020-09(23 SEPTEMBRE) N°38-2 Convention de gestion du patrimoine immobilier du CCAS par la VBT
